Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Dames de Mollégès
RICAUD PROVENCE, EARL
M. Aurélien RICAUD

Numéro de dépôt :
4097675
Date de dépôt :
15/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2024
Les Dames de Mollégès de RICAUD PROVENCE

Présentation de la marque Les Dames de Mollégès

Déposée par voie électronique le 15 juin 2014 par RICAUD PROVENCE et monsieur Aurélien RICAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Dames de Mollégès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Les déposants sont RICAUD PROVENCE, EARL domicilié(e) 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Aurélien RICAUD domicilié(e) 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICAUD PROVENCE, M. Aurélien RICAUD domicilié(e) 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France.

La marque Les Dames de Mollégès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Dames de Mollégès est expirée depuis le 15 juin 2024.

RICAUD PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Terre d'Arum


RICAUD PROVENCE, EARL - 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France - SIREN 4

M. Aurélien RICAUD - 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France


RICAUD PROVENCE, M. Aurélien RICAUD - 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.